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Marques déposées par monsieur DE TOULGOET Hervé
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DOMAINE DE PIERREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PIERREUX
Mr DE TOULGOET Hervé, PIERREUX

Numéro de dépôt :
92426299
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE PIERREUX

Déposée le 29 juin 1992 par monsieur DE TOULGOET Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE PIERREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est monsieur DE TOULGOET Hervé domicilié(e) 69460 ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE PIERREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PIERREUX est expirée depuis le 29 juin 2002.

DE TOULGOET Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PIERREUX


Mr DE TOULGOET Hervé, PIERREUX - 69460 ODENAS - France


HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine de Pierreux"